Comment trouver tous les documents relatifs à un Monument historique


1. Vérifier qu'un bâtiment est un Monument historique

La base de données Mérimée répertorie tous les bâtiments protégés au titre des Monuments historiques, qu'ils soient classés ou inscrits.

Pour chercher, remplir :
La LOCALISATION : nom de la commune (ou, si vous ne le savez pas, le nom ou le numéro du département).
Le TYPE D'ÉDIFICE : église, château, pont, maison...
Si nécessaire, l'APPELLATION (par exemple : Bellevue).
L'ADRESSE : nom de la rue ou de la place (par exemple : République).

Une petite flèche bleue donne accès à toutes les images numérisées du bâtiment consultables à partir de la base Mémoire. Une petite flèche orange donne accès à toutes les notices de documents relatifs à l'édifice conservés à la MAP, via la base Médiathek.


2. Trouver le dossier de protection d'un Monument historique

Tous les dossiers de protection des édifices protégés au titre des Monuments historiques sont conservés à la MAP (site des Bons-Enfants).

Avant la loi du 31 décembre 1913, les Monuments historiques étaient classés par listes successives et non obligatoirement cumulatives (liste des MH avant 1913). Pour cette période, les dossiers de protections sont rares et peu documentés.

Les dossiers de protection sont généralement constitués de l'arrêté de protection, des correspondances entre le propriétaire et l'administration, des avis réglementaires, du dossier documentaire présenté en commission nationale des Monuments historiques (pour les immeubles classés) ou en commission régionale du patrimoine et des sites (pour les immeubles inscrits), enfin du procès-verbal de la commission compétente. Ce dossier contient normalement un historique de l'édifice, des plans, des photographies et/ou des dessins.

Les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) conservent, depuis leur création en 1978, l'exemplaire original du dossier de protection des immeubles inscrits.

Les dossiers de protection des sites archéologiques au titre des Monuments historiques sont gérés par la sous-direction de l'Archéologie (site des Bons-Enfants). Une partie de ces dossiers a été versée à la MAP qui, à terme, les conservera tous.

Pour consulter le dossier, vous devez prendre rendez-vous et vous rendre à la MAP, site des Bons-Enfants.


3. Trouver les dossiers d'archives relatifs à un Monument historique

Deux possibilités :
Comme indiqué dans la rubrique 1, vous pouvez passer par la base Mérimée.
Vous pouvez également interroger directement la base Médiathek en remplissant le formulaire d'interrogation en ligne, avec des mots simples (si besoin utiliser les lexiques). Le champ RECHERCHE LIBRE permet une interrogation de type Google. Des menus déroulants permettent de croiser les paramètres d'interrogation.